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Sujet : "CONTROLE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Séminaire de méthode : évaluation, administration, recherche. Mars 1990.PLAN URBAIN; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; MINISTERE DE LA RECHERCHE
GAULT (Michel)		1990
OLes transports au travers de l'enquête "Conditions et aspirations des Français". Essai de synthèse.OEST
HOUEE (M); LEMONNIER (L)		1990
OLes transports au travers de l'enquête "Conditions et aspirations des Français". Essai de synthèse.OEST
HOUEE (M); LEMONNIER (L)		1990
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Les Deux-Sèvres : l'interurbain passe une vitesse.1990
Contrôles de la réglementation dans les transports routiers. Rapport du groupe de travail.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
DOGUET (A); MERLET (JD)		1990
Les nouvelles relations Etat-collectivités locales. Colloque de Rennes.MINISTERE DE L'INTERIEUR
1990
Application de normes antipollution à des installations classées existantes.UNIVERSITE Bordeaux
CHARBONNEAU (S)		1990
La SNCF mise sur l'entreposage.1989
Novatrans mise sur l'Europe.1989




 








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