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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Canal Seine Nord Europe : information préalable aux études d'avant-projet.VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
2006
Examen à mi-parcours du programme pour la promotion du transport maritime à courte distance. COM (2006) 380 final.COMMISSION EUROPEENNE
2006
OSécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la surveillance générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne. Rapport n° 2005-0065-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BENATTAR (G); CHAUVIERE (JY); PICQUAND (JL)		2006
Développement des territoires et prospective stratégique : enjeux, méthodes et pratiques.LOINGER (G)2006
Evaluation de la TVA sociale et de politiques fiscales alternatives avec un modèle d'équilibre général calculable - Affaire n° 004802-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BERNARD (AL); VIELLE (M)		2006
Une stratégie renforcée pour l'élargissement.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
ANDRE (R)		2006
Voies navigables et protection de l'environnement.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2006
Comparaison quantitative des plans nationaux d'allocation des quotas de CO2.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
AZEM (L); MERCERON (S)		2006
ORapport au nom de la mission d'information sur l'effet de serre. Changement climatique. Le défi majeur. - Tome 1 - Rapport.- 224 p. - Tome 2 - Auditions.- 561 p.ASSEMBLEE NATIONALE
KOSCIUSKO MORIZET (N); LE DEAUT (JY)		2006
GPS et Galiléo. Systèmes de navigation par satellites.PIEPLU (JM); SALVATORI (O)2006




 








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