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Sujet : "TAXE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Equitable et efficiente. La redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations (RPLP) en Suisse.SUISSE Département fédéral de l'environnement des transports de l'énergie et de la communication
2000
Le trafic voyageurs transmanche.OBSERVATOIRE NATIONAL DU TOURISME
2000
Annuaire français du droit de l'urbanisme et de l'habitat 2000. Revue de l'actualité de l'année 1999 : textes, jurisprudence, doctrine.GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMENAGEMENT DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT
2000
Eléments pour un diagnostic partagé de la Plaine de France.DRE Ile-de-France; MISSION PLAINE DE FRANCE
2000
Market-based instruments for environmental management. Politics and institutions.SKOU ANDERSEN (M); SPRENGER (RU)2000
OLe secteur des transports à l'horizon 2030 selon le scénario "Etat protecteur de l'environnement" du Commissariat général du Plan. Analyse des mesures à mettre en place, effet sur les émissions de CO2, coût et acceptabilité sociale. Rapport final. Septembre 2000.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; INESTENE; INSTITUT D'EVALUATION DES STRATEGIES ENERGETIQUES EUROPEENNES
BARBIER (Carine); CAURET (Lionel); VLASSOPOULOU (Chloé)		2000
Extension de la taxe générale sur les activités polluantes aux consommations intermédiaires d'énergie. Etude d'impact du projet du Gouvernement présenté au Parlement.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Sous-direction des politiques environnementales
2000
Gaz, électricité, charbon : données statistiques de 1999. Edition 2000.MINISTERE DE L'INDUSTRIE Direction générale de l'énergie et des matières premières; MINISTERE DE L'INDUSTRIE Direction du gaz, de l'électricité et du charbon
2000
Mise en place d'atténuations de la TGAP énergie pour les entreprises hautement intensives en carbone.RIEU (J)2000
Le marché européen cible du TIR.1999




 








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