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Sujet : Droit du transport

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Droit européen des transports.International congress of transport of dangerous goods and tranfer of dangerous wastes. Antwerp. A - vol. XXVI n° 1 et 2. B - vol. XXVI n°3.		1991
		Evaluations environnementales et prise en compte de l'environnement dans les politiques, plans et programmes publics : état initial de la situation française. Essai de typologie et de réflexion prospective. Rapport final. Novembre 1991.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE; ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT; ASCA SANSON (C); LAGARDE (C)	1991
		Navigation intérieure. Bateaux de marchandises. Textes réglementaires.	JOURNAL OFFICIEL	1991
		Rapport de la commission de contrôle chargée d'examiner la gestion administrative, financière et technique de l'entreprise nationale Air France et des sociétés de toute nature, comme des compagnies aériennes qu'elle contrôle.	SENAT CARTIGNY (E); VINCON (S)	1991
		Infractions à la réglementation sociale. Qui en répond pénalement ?		1990
		Les nouvelles réglementations en transport international.		1990
		Réglementation du transport : les contrats-types.		1990
		Permis de conduire européens.		1990
		Le monde du transport allemand structuré et encadré.		1990
		De nouveaux permis à la sauce européenne.		1990

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