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Sujet : Plan de transport

 
 




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Rapport au Président de la République. Année 1993 : Chapitre 17.2 : les aides de l'Etat et de la poste au transport de la presse. Chapitre 20 : LOCSTAR Année 1994 : Chap.1 - 6 - L'organisation et le financement des services de l'aviation civile.- p. 117 Chap. 4 - 22 - Le groupe de la Compagnie générale maritime et financière.- p. 409 Année 1995 : Chap. 1 - 7 - Les transports collectifs en Ile de France.- p. 139 Chap. 2 - 21 - Les parcs de stationnement de Rouen. Année 1996 : Chap. 1 - 11 - Le système SOCRATE et la nouvelle tarification de la SNCF. Année 1997 (édition 1998): Chap. 4 - 15 - La construction de l'autoroute A 14 Orgeval - La Défense.- p. 371 Chap. 5 - 19 - Les concessions de réseaux de transport en commun des agglomérations de Rouen et Toulouse.- p. 489COUR DES COMPTES
1995
Infrastructures : les volets routiers des contrats de plan Etat Régions.1994
Priorité aux transports collectifs en Ile-de-France.1994
Contrats de plan Etat Région Nord-Pas-de-Calais : une large dot. Haute-Normandie : l'ouverture sur le monde. Picardie : priorité aux livraisons Est Ouest.1994
Ile-de-France. Contrat de plan Etat région : priorité aux transports.1994
Routes : une synthèse de contrat de plan.1994
Fret SNCF renoue avec l'offre globale.1994
Bilan du volet routier des contrats de plan.1994
Réglementation de la loi Badinter II. La réforme. Protéger des créanciers, éviter les "repreneurs-bidons" prévenir et moraliser sont les grands objectifs d'une nouvelle loi qui va bien au-delà d'un simple "toilettage" de la loi Badinter.BADINTER1994
Un plan routier pour désenclaver la région.1994




 








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