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Sujet : Plan de transport

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	Num	Titre	Auteur	Année
		1995, l'année du rail. G. Sarre : gare au contrat de plan Etat/SNCF !	SARRE (G)	1995
		Infrastructures : les volets routiers des contrats de plan Etat Régions.		1994
		Priorité aux transports collectifs en Ile-de-France.		1994
		Contrats de plan Etat Région Nord-Pas-de-Calais : une large dot. Haute-Normandie : l'ouverture sur le monde. Picardie : priorité aux livraisons Est Ouest.		1994
		Ile-de-France. Contrat de plan Etat région : priorité aux transports.		1994
		Routes : une synthèse de contrat de plan.		1994
		Fret SNCF renoue avec l'offre globale.		1994
		Bilan du volet routier des contrats de plan.		1994
		Réglementation de la loi Badinter II. La réforme. Protéger des créanciers, éviter les "repreneurs-bidons" prévenir et moraliser sont les grands objectifs d'une nouvelle loi qui va bien au-delà d'un simple "toilettage" de la loi Badinter.	BADINTER	1994
		Un plan routier pour désenclaver la région.		1994

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