Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "CONTRAT DE TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Alstom. Chine, libéralisation, concurrence déloyale, record : les quatre vérités de Phillipe Mellier.2007
La région d'Helsinki et sa desserte de transport public.2007
Autoroute A28 - Rouen-Alençon. Compte-rendu annuel d'exploitation 2006.ALIS
2007
OPerformance et mobilité durable dans les réseaux indépendants de transports collectifs.ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE; FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE; AGIR
2007
L'adjudication par appels d'offres des services ferroviaires.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ALEXANDERSSON (G); BRENCK (A); HULTEN (S)		2007
OSolutions juridiques et financières pour le développement des projets de transport locaux. Quelle place pour les partenariats public-privé (PPP) ?SUR & MAUVENU Associés; SERVICE PUBLIC 2000; GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
DELAVAUD (C); FOURCHY (C); ROVIRA (I)		2007
Sur la condition sociale des chauffeurs routiers et l'importance du transport dans le contrat de vente.CARRE (S)2007
Transport routier de personnes. Droit et pratique.FIOUX (JL)2007
Transport, logistique. 78 fiches de synthèse.VENTURELLI (N); MIANI (P)2007
ORatification de la convention de Budapest relative au contrat de transport de marchandises en navigation intérieure.ASSEMBLEE NATIONALE
LONCLE (F)		2007




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |