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Sujet : "CONTROLE DU TRANSPORT ROUTIER"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Entre modernisation et rééquilibrage. Comprendre la loi Gayssot.1998
L'application de la loi Gayssot : moraliser et réguler. Une circulaire aux préfets donne le coup d'envoi de la "nouvelle donne" voulue par le ministre.1998
Loi Gayssot. La circulaire d'application en avant première.1998
Loi Gayssot : la répression.GAYSSOT (JC)1998
Les contrôles. Dans le cadre de la loi Gayssot, les contrôleurs ont des missions (et des moyens) étendus.1998
Immobilisation du véhicule. Réponse à 10 questions.1998
La loi sur les 35 heures et le transport routier.FEDERATION NATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
1998
Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
MEUNIER (G); LAMOTTE (M)		1998
Transport et logistique. Le transport routier de marchandises. MARCHADOUR (Y). - Le contrôle des transports routiers de marchandises et de voyageurs. FOURNIER (B). - Structure et évolution du transport routier de marchandises. SAINT-ELOI (JP). - Transport de matières dangereuses. MARCHADOUR (Y). - Le pesage des véhicules routiers. DALIN (C). - Faire d'une obligation un atout : le disque chronotachygraphique. LABBE (C). - Etude des transports dans la filière bois en Aquitaine. CHAUMET-LAGRANGE (M). - La charte logistique et qualité.MARCHADOUR (Y); FOURNIER (B); SAINT ELOI (JP)1998
Difficile accouchement de la loi Gayssot. Débat au Sénat. La marmite parlementaire.GAYSSOT (JC)1998




 








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