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"CONTROLE TECHNIQUE"
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Les transports au travers de l'enquête "Conditions et aspirations des Français". Essai de synthèse.
OEST
HOUEE (M); LEMONNIER (L)
1990
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.
COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)
1990
Le système d'enquêtes sur les conditions de vie et aspirations des français. Thème Transports. Premiers résultats. G - Phase XI - Enquête d'automne 1988.
OEST; CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE
BOSCHER (F)
1989
Enquête "Conditions de vie et aspirations des Français". H. Opinion des Français sur les transports. Phase XI. Automne 1988.
OEST; CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE
BOSCHER (F)
1989
- Activité de l'année 1983. - Mémento des statistiques 1985.
MAROC Ministère des Transports Direction des transports terrestres
1985
La mort inutile.
GERONDEAU (C)
1979
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