Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DELEGATION DE SERVICE PUBLIC"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Michel Bleitrach, président du directoire de Keolis "Avec 3i, Keolis ne manque pas d'argent pour se développer".BLEITRACH (M)2005
Une desserte insulaire exemplaire : la Corse.MARTIN (L)2005
Evaluation du recours au contrat de partenariat dans le domaine routier. Etude technique, juridique et financière présentée par la Direction générale des routes.DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; DIRECTION GENERALE DES ROUTES; CLIFFORD CHANCE
2005
Régie, marché, partenariat, délégation : quelle compétition pour l'amélioration du service public ? Comparabilité, transparence, réversibilité.INSTITUT DE LA GESTION DELEGUEE
LUCAS DE LEYSSAC (C); BABUSIAUX (C)		2005
Sécurité et développement des transports. Loi n° 2006-10 du 5 janvier 2006 (JO du 6 janvier 2006). - Projet de loi - première lecture - AN n° 2733.- 50 p. - Projet de loi - deuxième lecture - Sénat n° 133.- 39 p. - Rapport de la commission mixte paritaire - AN n° 2764 - Sénat n° 141.- 75 p.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
MARITON (H); LE MENER (D); REVET (C)		2005
Modes de gestion et efficience des opérateurs dans le secteur des transports urbains de personnes.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS
BAUMSTARK (L); YVRANDE-BILLON (A); ROY (W)		2005
Gestion déléguée : coup de théâtre à Toulouse.2004
Lyon, Kéolis rempile pour six ans.2004
Quel avenir pour les contrats de partenariats ?RITTER (E)2004
Transports urbains. Appels d'offres de Lyon : la bagarre relancée.2004




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |