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NumTitreAuteurAnnée
Les nationales bientôt du ressort des départements.2004
Les nationales passent aux départements.2004
Recherche de l'alcoolémie dans les accidents corporels de la route et indicateurs d'alcoolisation (année 2000).INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
BIECHELER-FRETEL (MB); PEYTAVIN (JF); GOURLET (Y)		2003
OLa gestion des services publics locaux d'eau et d'assainissement : Rapport au Président de la République, suivi des réponses des administrations et organismes intéressés.COUR DES COMPTES
2003
Les dépenses des départements en matière d'environnement.MORVAN (R)2002
Du local à l'Europe. Les nouvelles politiques d'aménagement du territoire.ALVERGNE (C); TAULELLE (F)2002
Les indicateurs d'accidentologie locale : un outil pour l'action locale.CHAPELON (J)2001
ODémocratie de proximité : première lecture. - Tome 1 - Rapport n° 156.- 553 p. - Tome 2 - Tableau comparatif n° 156.- 270 p.SENAT
HOEFFEL (D); LASSOURD (P); DARCOS (X)		2001
Compte national du transport de voyageurs 1998.UNION DES TRANSPORTS PUBLICS; FONDS D'INTERVENTION POUR LES ETUDES ET RECHERCHES; GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
QUIN (C); DUPREZ (F); BOURGIS (N)		2001
Le manque d'ambition du fonds pour la réforme de l'Etat. Rapport d' information sur le fonds pour réforme de l' Etat.SENAT Commission des finances
BRAUN (G)		2001




 








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