Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DIRECTIVE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Réforme de l'enquête publique et des études d'impact.2012
7 questions à Jean-Luc Névache, délégué interministériel à la sécurité routière.2012
Costa-Concordia : l'échouement qui devrait faire date. Loi italienne versus lois internationales.2012
Le transport aérien se met au marché carbone.2012
Empreinte carbone du trafic routier. Les pistes du rapport Grosch.2012
7 questions à Jean-François Janin, chef de la mission Transports intelligents, au ministère de l'Ecologie.JANIN (JF)2012
Dossier. Evaluation environnementale, stratégie et citoyenneté. Concepts, approches et outils de la participation des publics à l'évaluation environnementale stratégique (EES). Analyse des modèles légaux, réglementaires et institutionnels. Enseignements tirés des applications concrètes de la participation du public.2012
OMise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau : position de la France en Europe en 2009. Chiffres et statistiques n° 367 - novembre 2012.CGDD Service de l'observation et des statistiques
DUBOIS (A)		2012
La réforme des études d'impact opérée par la loi Grenelle II.FACON (MF); SOUM (S)2012
OGuide sur l'achat public de véhicules de transport routier. Comment prendre en compte leurs incidences énergétiques et environnementales conformément à la directive 2009/33/CE ?CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
REGNIER (A); TESSE (S)		2012




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |