Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les dérives du principe de précaution.CHARPENTIER (A)2016
Connaître la nouvelle procédure de concertation en matière environnementale.PEYNET (P)2016
Information et participation du public en matière d'environnement (septembre 2015-septembre 2016).DAGOT (C)2016
Dossier. Les compensations environnementales. La démarche "éviter, réduire, compenser" : Où en est-on ? Où allons-nous ? Les impensés de la loi sur la biodiversité.HUBERT (S); REGNERY (B); GOBERT (J)2016
OUne innovation publique : les engagements pour la croissance verte.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
ROUQUET (R)		2016
Trame verte et bleue : premiers pas vers l'intégration juridique de la fonctionnalité écologique.MENARD (A); BAUDRY (J); BODIGUEL (L)2016
Développement durable : l'essor des "green deals" à la française.2016
Aménagement : les évaluations environnementales revisitées, avec une procédure simplifiée pour les plans et projets sur l'environnement.2016
Le cabotage dans le transport routier de marchandises : un sujet polémique.BON-GARCIN (I)2016
Dossier. Biodiversité : une nouvelle loi aux multiples facettes. Des dispositions controversées sur la compensation écologique. Un encadrement plus strict de l'exploitation des ressources marines. La France se dote d'un opérateur national dédié à la biodiversité.2016




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |