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Sujet : "EUROVIGNETTE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Conseil européen des transports : désaccord sur l'eurovignette.		2004
		Transports routiers. Que fait l'Europe ?	COMMISSION EUROPEENNE	2004
		L'Union européenne, enjeux pour le Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du Territoire, du Tourisme et de la Mer. Edition 2004.	DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Europe Equipement	2004
		La taxation des poids lourds : un tournant nécessaire de la politique commune des transports.	ASSEMBLEE NATIONALE PHILIP (C)	2004
		Taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur la proposition de directive.	SENAT MAREST (M)	2004
		Eurovignette : l'Allemagne gratuite !		2003
		La "nouvelle directive Eurovignette" préconise l'affectation des recettes.		2003
		Le projet de directive Eurovignette est prêt.		2003
		L'évolution des péages routiers.	PAREY (C)	2003
		Non à deux redevances.		2002

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