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Sujet : "INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La statistique communautaire au tournant du XXIème siècle : nouveaux enjeux, nouvelles contraintes.ELISSALT (F)2001
Attention travaux : les euro-chantiers du transport routier. Union européenne : qui décide pour la Fance ?2001
Services publics et droits fondamentaux dans la construction européenne.BELL (J); BIRKINSHAW (P); BOROTA (F)2001
Un nouvel élan pour le processus d'élargissement après Nice. Rapport d'information sur le nouvel élan du processus d'élargissement après Nice.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
RAIMOND (JB)		2001
Traité de Nice : modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes.COMMISSION EUROPEENNE
2001
OParticipation du Conseil économique et social au débat national sur l'avenir de l'Union européenne.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
WIEVIORKA (A)		2001
Le Traité de Nice. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
HAENEL (H)		2001
Présidence française : échec ou réussite ? Bilan de la présidence française. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
BARRAU (A)		2001
Les mots de l'Europe. Lexique de l'intégration européenne.QUERMONNE (JL); GROSSMAN (E); IRONDELLE (B)2001
Les institutions européennes dans l'impasse ? L'Union européenne entre efficacité et légitimité.BERTONCINI (Y)2000




 








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