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Sujet : "LETTRE DE VOITURE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Document expérimental pour les transports de lots.		1995
		Conventions terrestres. Comparaisons CIM/CMR.		1995
		Réglementation : l'assurance CMR. L'assurance du transport routier trouve son autonomie. Une police type couvre la responsabilité civile contractuelle du voiturier.		1995
		A - Guide de la loi de modernisation. Les réponses aux questions que vous posez. B - Les nouveaux documents. Guide d'utilisation. Application du contrat de progrès et de la loi de sécurité et modernisation des transports.	COMITE NATIONAL ROUTIER	1995
		Contrat de transport. Faut-il généraliser l'utilisation de la CMR en transport national ?		1994
		Contrat de transport. Réforme : alchimie ou anarchie.		1994
		Le transport international de marchandises.	BELOTTI (J)	1992
		Réglementation : la lettre de voiture CMR.		1990
		Le contrat de transport routier de marchandises.	PUTZEYS (J)	1981

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