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Sujet : "ORGANISMES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport sur les autorités administratives indépendantes. Supplément au Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5356 du 21 juillet 2006.SENAT
GELARD (P)		2006
OOutils de régulation de l'usage des sols : une perspective internationale.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES; SESP
BARCI (E); CHARBONNIER (S); DUPREZ (F)		2006
Transport adapté : étude sur les besoins et la satisfaction de la clientèle.CANADA Québec Ministère des transports
2006
Les contrats "in house" - dossier d'étude : jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes et des juridictions administratives (cahier du Moniteur des TPB).COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
2006
Finances publiques. Les notices.CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE
ROUX (A)		2006
Gaz à effet de serre et réchauffement climatique : quantification et instruments de lutte contre les émissions.ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
BIZEC (RF)		2006
Loi portant engagement national pour le logement : loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 (cahier du Moniteur des TPB n° 5356).ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
HAMEL (G); BRAYE (D)		2006
L'accident de la route - Comprendre pour mieux agir. Actes des séminaires du département Mécanismes d'accidents 2004-2005.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
GUILBOT (M)		2006
Gouvernance et compétitivité des métropoles : quel rôle pour les gouvernements centraux ?KAMAL CHAOUI (L)2005
La recherche en socio-économie des transports, 1960-1990 - Histoire, enjeux et influence. Première étape : conditions et orientations d'une recherche.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; ASSOCIATION POUR L'HISTOIRE DES CHEMINS DE FER EN FRANCE; UNIVERSITE Cergy-Pontoise
ZEMBRI (P)		2005




 








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