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Rapport sur les autorités administratives indépendantes. Supplément au Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5356 du 21 juillet 2006.
SENAT
GELARD (P)
2006
Loi portant engagement national pour le logement : loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 (cahier du Moniteur des TPB n° 5356).
ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
HAMEL (G); BRAYE (D)
2006
Finances publiques. Les notices.
CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE
ROUX (A)
2006
L'accident de la route - Comprendre pour mieux agir. Actes des séminaires du département Mécanismes d'accidents 2004-2005.
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
GUILBOT (M)
2006
Gaz à effet de serre et réchauffement climatique : quantification et instruments de lutte contre les émissions.
ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
BIZEC (RF)
2006
Gouvernance et compétitivité des métropoles : quel rôle pour les gouvernements centraux ?
KAMAL CHAOUI (L)
2005
Fonds structurels et fonds de cohésion dans les dix nouveaux Etats membres de l'Union européenne - Edition papier et cédérom : - Synthèse.- 29 p. - Hongrie.- 91 p. - Pologne.- 102 p. - Slovénie.- 71 p. - République tchèque.- 86 p. - Slovaquie.- 76 p. - Lettonie.- 77 p. - Estonie.- 76 p. - Lituanie.- 83 p. - Malte.- 48 p. - Chypre.- 50 p.
DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Europe Equipement
HISZKA (M)
2005
Comment organiser l'évaluation des politiques publiques en France ?
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
HEL-THELIER (S); PERBET (M)
2005
Systèmes nationaux de planification des infrastructures de transport.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES; CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ROTHENGATTER (W); IZQUIERDO (R); SELIGMANN (B)
2005
La recherche en socio-économie des transports, 1960-1990 - Histoire, enjeux et influence. Première étape : conditions et orientations d'une recherche.
DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; ASSOCIATION POUR L'HISTOIRE DES CHEMINS DE FER EN FRANCE; UNIVERSITE Cergy-Pontoise
ZEMBRI (P)
2005
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