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Sujet : "TRAITE"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
Le commissaire aux transports présente ses orientations au Parlement.OREJA (M)1994
Utilisation des pipelines de l'OTAN en Allemagne. Un compromis est trouvé entre le transport fluvial et l'industrie pétrolière.1994
Maastricht : un obstacle à l'intégration monétaire.FRANTZMEYER (F); WEISE (C)1994
Conférence maritime et concurrence entre les ports dans le contexte communautaire.1994
Intermodalité. Les 5 travaux d'Hercule du CNT.1994
L'Union monétaire européenne, une nouvelle approche politico économique.1994
Droit administratif général.LAMY (F)1994
Contrainte extérieure et compétitivité dans la transition vers l'union économique et monétaire.AGLIETTA (M); BAULANT (C)1994
Traité sur l'Union européenne. Traité sur l'Union européenne. Décret 94-80 du 18-1-1994 (TIG 94-5).COMMISSION EUROPEENNE
1994
Politique portuaire commune : Bruxelles avance à pas mesurés.1994

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