Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "TRANSFERT DE COMPETENCES"

71 - 80 résultats affichés sur 227

< 6 | 7 | 8 | 9 | 10 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Le transfert de compétences en matière aéroportuaire. Le cas du Languedoc-Roussillon.		2007
		Les services publics face aux mutations économiques et sociales. Trente ans de réorientation de l'action de l'état : l'impact sur les services publics.	DEMAZIERE (C)	2007
		Seine-Saint-Denis : le Conseil général refuse le transfert de certaines routes nationales.		2007
		L'impact financier des politiques des régions en 2006.		2007
		Ports et aéroports : que faut-il en faire ?		2007
		La sérénité des aéroports français.		2007
		Les enjeux du transfert de la compétence "organisation des transports urbains" aux intercommunalités à la fiscalité propre.	BENCHENDIKH (F)	2007
		Cherbourg et Caen dans le même drakkar.		2007
		Bayonne veut développer le merroutage.		2007
		Nouveau départ pour les ports d'intérêt national. Calais : nouveaux développements du transmanche à l'horizon 2015.		2007

71 - 80 résultats affichés sur 227

< 6 | 7 | 8 | 9 | 10 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |