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Sujet : "TRAVAIL TRANSPORT"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
OAnalyse des sanctions applicables en cas d'infraction grave à la réglementation sociale dans le transport routier, telles que prévues dans la législation des Etats membres. Rapport de la Commission COM (2009) 225 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
ORapport d'information sur l'évaluation économique et financière des récents mouvements sociaux à la SNCF et l'impact du service minimum.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)
2009
Bruxelles doit retourner à la source de la pénurie des vocations maritimes.2008
PDE : les succès de Montpellier.2008
Sécurité routière dans l'UE. Favoriser l'échange d'informations.2008
Marché du travail. Ce que change la loi de modernisation.2008
Transports régionaux : d'un son de cloche à l'autre.2008
Profils d'embauche. Le futur conducteur sera plus rare.2008
Grenoble met en relief la mobilité.2008
Fret SNCF veut tester de "nouvelles conditions de travail".2008

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