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Num
Titre
Auteur
Année
Le commerce de véhicules automobiles dans l'UE.
URBANSKI (T)
2006
TVA sur les péages d'autoroutes : signaux favorables.
2006
Transports de déchets : nouvelles définitions de la valeur ajoutée. Pour les transporteurs, la filiérisation modifie les prix.
2006
TVA autoroutière : comment la récupérer ?
2006
Evaluation de la TVA sociale et de politiques fiscales alternatives avec un modèle d'équilibre général calculable - Affaire n° 004802-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BERNARD (AL); VIELLE (M)
2006
Délocalisations : subir ou réagir ?
ASSEMBLEE NATIONALE
BRUNEL (C)
2006
TVA sur les péages : le gouvernement ne prévoit pas de rembourser.
2005
Le transport routier de marchandises en République tchèque.
2005
Le dossier de la TVA sur les péages devient explosif.
2005
60ème congrès de la FNTR. Priorité à la TVA sur les péages.
2005
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