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Sujet : Financement du logement

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les investissements financés par le dispositif fiscal Robien. Compte rendu du débat organisé à l'occasion de la réunion trimestrielle de l'ONMI du 11 mai 2006.2006
L'Europe du logement : convergences et réalités.2006
OComparaison européenne sur les mesures destinées à améliorer la performance énergétique des bâtiments.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
AUSSOURD (P); FOLLENFANT (P); SLAMA (R)		2006
Décentralisation, nouvelle étape, nouvel état d'esprit. Application de la loi du 13 aôut 2004.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A)		2006
OPanorama des acteurs et circuits du logement en France (cahier du Moniteur des TPB) : - 1ère partie .- 60 p. - 2ème partie .- 71 p.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
COUET (L); UNAL (M)		2006
Politique des territoires : aménagement, urbanisme et ingénierie publique. Projet de loi de finances pour 2007.ASSEMBLEE NATIONALE
BOBE (J)		2006
Rapport de la Commission bancaire : exercice 2005.COMMISSION BANCAIRE
2006
Le parc locatif conventionné à l'APL au 31 décembre 2004 : résultats de l'enquête annuelle relative au conventionnement réalisée auprès des directions départementales de l'équipement. - Tome 1.- 290 p. - Annexes : données chiffrées régionales et départementales.- 84 p.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
2006
La crise du logement : des chiffres pour comprendre, des pistes pour agir.GREPINET (P)2006
Le financement social du renouvellement urbain.MEUNIER (JM)2005




 








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