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Sujet : TRANSPORT SCOLAIRE

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Evolution de l'accessibilité. Bilan 2006 et perspective.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Délégation ministérielle à l'accessibilité	2006
		Sécurité routière - Document de politique transversale - Projet de loi de finances pour 2007 Ministre chef de file : ministre des transports, du tourisme et de la mer.	MINISTERE DE L'ECONOMIE	2006
		Instruction budgétaire et comptable M 52 - 99 p. Annexes à l'arrêté du 18 décembre 2006 (JO du 28 décembre 2006) volume II tome I - Compte administratif voté par nature. tome II - Compte administratif voté par fonction.	JOURNAL OFFICIEL	2006
		La tarification sociale et solidaire dans les transports publics départementaux. Edition papier et cédérom - Volume 1 : données et analyses.- 93 p. - Volume 2 : questionnaire sur les transports départementaux en 2005.- 12 p.	CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; ASSEMBLEE DES DEPARTEMENTS DE FRANCE VIOLETTE (M)	2006
		Enquête permanente sur l'utilisation des véhicules de transport routier en commun de voyageur (TRV). Données de 1968 à 2005.	SES; SESP	2006
		Transport public, un marché verrouillé ?		2005
		Le pédibus, un mode de déplacement plus écologique pour se rendre à l'école.		2005
		La Seine et Marne s'engage.		2005
		Transports scolaires : la qualité exigée à moindre coût.		2005
		Rapport mission Bonduelle : les conclusions.	BONDUELLE (Y)	2005

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