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Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La France, nation maritime ?SCIALOM (M)2006
Loi portant engagement national pour le logement : loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 (cahier du Moniteur des TPB n° 5356).ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
HAMEL (G); BRAYE (D)		2006
OTaxes sur les prélèvements d'eau : état des lieux en Europe.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BREMOND (P); BUISSON (G)		2006
Recherche européenne en socio-économie des transports : actes du séminaire du 10 mars 2006 : - Synthèse et documents remis en séance.- 92 p. - Recommandations du groupe technique national pour le 7ème PCRD.- 64 p.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; SESP
2006
Les aéroports commerciaux entre économie administrée et économie de marché. Aspects juridiques d'une mutation.FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D'AIX MARSEILLE; INSTITUT DE FORMATION UNIVERSITAIRE ET DE RECHERCHE DU TRANSPORT AERIEN
CHAPIER-GRANIER (N)		2006
Rapport d'enquête sur l'optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
DUCHENE (R); BOLLIET (A); LAYANI (S)		2006
OLes quotas individuels de pêche transférables : bilan et perspectives pour une gestion durable des ressources.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BARNLEY (M); BUISSON (G)		2006
OThe further enlargment of the European Union : threat or opportunity ? Report with evidence.GRANDE-BRETAGNE House of lords
2006
OTransports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route : projet de loi de finances pour 2007.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2006
Décentralisation, nouvelle étape, nouvel état d'esprit. Application de la loi du 13 aôut 2004.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A)		2006




 








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