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Sujet : "POLITIQUE COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le principe de précaution. Débats et enjeux.BOUTELET (M); LARCENEUX (A)2005
OObligation du port de la ceinture de sécurité dans les véhicules de moins de 9 places (transposition de la directive 2003/20/CE du Parlement et du Conseil du 8 avril 2003).CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
MURRET-LABARTHE (C); QUEROLLE (G)		2005
La cohésion territoriale à l'épreuve de l'élargissement.DELEBARRE (M); QUENTIN (D)2005
Air Inter : la révolution intérieure.THIBAULT (PM)2005
OPacte de stabilité et de croissance : de l'automaticité à la responsabilité.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
GARRIGUE (D)		2005
Rapport général sur l'activité de l'Union européenne 2004.COMMISSION EUROPEENNE
2005
OFinancer la R&D (Recherche - Développement).CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
BETBEZE (JP); DIDIER (M); SAINT ETIENNE (C)		2005
La localisation des activités et les stratégies de l'Etat : contributions au débat (4 notes de travail du groupe de projet PERROUX).COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
MOUHOUD (EM); DUPUCH (S); LAZZERI (Y)		2005
Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'Etat. Rapport de synthèse n° 2004-0031-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BIDOU (Dominique); SCHNEIDER (Dominique)		2005
Dynamique des jeux d'acteurs du système socio-administratif de la sécurité routière : comparaison Belgique, Suisse, Portugal.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; ITHAQUE
2005




 








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