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Sujet : "POLLUTION AIR"

 
 




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Pour le développement durable du transport aérien. Rapport fait au nom de la Commission de la production et des échanges sur la proposition de résolution (n°3210) de M. Bernard DEROSIER, rapporteur de la délégation pour l'Union européenne sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen (COM [1999] 614 final n° E 1406) et les transports aériens et l'environnement (COM [1999] 640 final n° E 1407).ASSEMBLEE NATIONALE
BATAILLE (C)		2002
L'outil économique en droit international et européen de l'environnement.CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES INTERNATIONALES ET COMMUNAUTAIRES; UNIVERSITE Aix Marseille III
MALJEAN DUBOIS (S)		2002
Vers un développement durable. Rapport 2001.AEROPORT LYON SAINT EXUPERY
2002
Quantification des coûts de la pollution atmosphérique : le projet ExternE de la Commission européenne.2001
La convention CEE-ONU sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance : un module de coopération internationale.BALLAMAN (R)2001
L'automobile et la ville.PRUD'HOMME (R)2001
Qualité de l'air : les avions fument mais se soignent.2001
Les instruments économiques au service de la lutte contre la pollution atmosphérique : le cas des permis négociabbles.GODARD (O)2001
Mieux connaître la pollution de l'air et son impact.BERTHIER (JP)2001
L'automobile vers le développement durable.MORY (C)2001




 








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