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Sujet : DROIT DU TRANSPORT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
De nouveaux permis à la sauce européenne.1990
Article 105 : non pas la mort, mais la reconversion.1990
Commissionnaires de transport (numéro spécial).1990
Formalités douanières : transit communautaire : plus d'avis de passage à compter du 1er juillet 1990.1990
Vente ou location du fonds de commerce : que deviennent vos licences et autorisations ?1990
Stoléru, Auroux, Delebarre et Soisson, un point commun : chacun son repos compensateur.1990
Réglementation : transit communautaire et transit commun.1990
Voyageurs : le transport de bagages, bagages à main ou bagages enregistrés, quelle est votre responsabilité ?1990
EUROTRANS. Le transport routier de marchandises dans les pays de la CEE. A - Comparaisons. B - Belgique. C - Danemark. D - Espagne. E - France. F - Grande-Bretagne. G - Grèce. H - Irlande. I - Italie. J - Luxembourg. K - Pays-Bas. L - RFA. M - Portugal.AFT; IFTIM; ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS
BEYREUTHER (G); GRANDJOT (H); LASSERRE (JA)		1990
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990




 








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