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Sujet : FISCALITE DU TRANSPORT

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Les dépenses de la route depuis 1980.	FAVRE (F)	1993
		Le transport routier et les législatives.		1993
		Financement : les recettes de Rennes. Le Val de Rennes coûtera 2,7 milliards de francs. Quel montage financier a-t-on retenu ? La ville ne risque-t-elle pas de s'endetter trop lourdement ? Comment seront remboursés les emprunts ?		1993
		Aucun mode n'échappe au désordre engendré par la surcapacité.		1993
		Réglementation. La TVA dans les transports au 1er janvier 1993. Attention, une apparente simplicité peut cacher des situations complexes.		1993
		Situation et politique du transport combiné en Allemagne.	DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE SAUVANT (A); NIERAT (P)	1993
		Breger, faire l'Europe avec prudence.		1993
		La CEE dope le transport combiné, avantages fiscaux à l'appui. Mais pourquoi les réserver à la seule combinaison route/fer.		1993
		TVA : une simplification compliquée.		1993
		Transport routier : fiscalité et cabotage.	LAUDE (Y)	1993

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