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Sujet : Transport social

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Transport de personnes à mobilité réduite. L'information et la communication.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1991
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes sur la politique communautaire en matière de transport terrestres de marchandises.ASSEMBLEE NATIONALE
LEFORT (JC)		1991
Infractions à la réglementation sociale. Qui en répond pénalement ?1990
La démarche qualité dans les transports urbains. Vous avez dit qualité ?1990
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Séminaire de Chimay. Transport et environnement : une réponse globale à long terme de la Communauté. (Mandat du 21-6-1989). Rapport final du groupe de travail.COMMISSION EUROPEENNE
1990
L'efficacité économique et sociale des transports de voyageurs : l'exemple de l'Ile-de-France.1990
Colloque : transporter sans exclure.1990
Les défaillances du marché et de l'intervention des pouvoirs publics dans la gestion des transports.OCDE Comité de l'Environnement
BUTTON (KJ)		1990
Coûts externes du trafic rail, route, voie navigable.ALLEMAGNE Deutsche Bahn; ALLEMAGNE Planco Consulting SARL
1990




 








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