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Sujet : "LOI"

 
 




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Quantification physique et monétaire de la pollution de l'air liée aux transports terrestres. Séminaire du 2 et 3 octobre 1997 - Relevé des interventions.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
ROUSSELOT (Michel)		1997
La loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie : quels impacts sur l'organisation des transports et sur la planification urbaine ? A - Liste des participants et programme. B - Circulaire du 24 mars 1997 relative aux plans de déplacement urbains. C - La loi sur l'air : principes, enjeux. D - La loi sur l'air au 30-12-1996. E - Mise en place d'actions préventives et de mesures d'urgence : les premières expérimentations. F - Energie, environnement et déplacements urbains : quelques points de repères. G - Les incidences de la loi sur l'air sur les véhicules. H - Extrait de la revue Transports publics. I - Transports, énergie, environnement. Quelques points de repères sur un vrai défi. J - Le plan des déplacements urbains de l'agglomération lyonnaise et la prise en compte de la pollution de l'air. K - Rapport de suivi du plan de mesures au sens de l'article 31 de l'ordonnace fédérale sur la protection de l'air. Colloque du 28 mai 1997.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; RENAULT; PREFECTURE Paris
MORCHEOINE (A); DUCHENE (C); BARRIOL (G)		1997
Quels effets peut-on attendre de la loi de Robien ?DIDIER (M)1997
La réduction du temps de travail.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE; MINISTERE DU TRAVAIL Direction de l'animation de la recherche des études et des statistiques
TADDEI (D); DIDIER (M); BOULIN (JY)		1997
Rapport sur la situation et l'évolution des transports 1996. (version numérique sur demande)CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
1997
- Politique des transports en France. Processus de décision - discours et pratiques. Projet Tenassess (DG VII) "Policy assessment of transeuropean networks and common transport policy".- Mai 1997.- 146 p. - Mise à jour.- 1998.- 42 p.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
BERNAT (V); OLLIVIER TRIGALO (M)		1997
Finances publiques. Le budget de l'Etat.COMMUNIER (JM); LAMOTTE (H)1997
ODéfinir le service public, réguler un secteur concurrentiel : genèse de la loi d'orientation des transports intérieurs.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; INSTITUT INTERNATIONAL DE PARIS LA DEFENSE
AFFICHARD (J); CHAMPEIL DESPLATS (V); LYON CAEN (A)		1997
Routiers. Les leçons d'un conflit. Comment en éviter un autre.INSTITUT FER ROUTE ETUDES DE TRANSPORT
BESSAY (G); DELARUE (A); VILLETTE (J)		1997
La loi d'orientation sur l'aménagement et le développement du territoire et la réforme de l'Etat. Rapport (coordonné par F. Lefebvre), des groupes d'étude réunis à la DATAR - octobre 1996 -LEFEBVRE (F)1997




 








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