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Sujet : "REGLEMENTATION DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Etablir des contrats de transport écrits.1997
Future "coordination des transports". Pas une réforme, une révolution !1997
Transport et pollution de l'air - Quatrième colloque scientifique international - Avignon - 9 au 13 juin 1997. Actes des communications sous forme d'affiche - 320 p. Préactes - juin 1997 - 328 p.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
JOUMARD (R)		1997
Commissionnaire allemand : cas de responsabilité illimitée.1997
Comprendre l'industrialisation du transport routier. Une modernisation contradictoire.SALINI (P); ARTOUS (A)1997
Faut-il privatiser les ports ? Certains le font, d'autres en rêvent, d'autres encore pèsent le pour et le contre. La matière est vaste, le sujet difficile. R. Rezenthel, juriste "portuaire" de renom, apporte sa contribution au débat.REZENTHEL (R)1997
Répertoire commenté des textes concernant le transport routier international de personnes et le cabotage.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
1997
Règlement concernant le transport international ferroviaire de marchandises dangereuses RID. Annexe 1 à la convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF). - 1988 Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF). Appendice B : règles uniformes concernant le contrat de transport international ferroviaire de marchandises (CIM). Annexe 1 - Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses (RID) applicable à partir du 1-1-1995, 1-1-1997.JOURNAL OFFICIEL; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; NATIONS UNIES
1997
Transport routier de marchandises. Réglementation, relations entreprises-transporteurs. Mise à jour 1-5-1997.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
BAILLY (V); LETACQ (F); MERCADAL (B)		1997
Rapport sur la situation et l'évolution des transports 1996. (version numérique sur demande)CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
1997




 








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