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Sujet : "UNION EUROPEENNE"

 





NumTitreAuteurAnnée
ORapport d'information sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646).ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)
2008
OLignes directrices pour une approche intégrée de la politique maritime : vers de meilleures pratiques en matière de gouvernance maritime intégrée et de consultation des parties prenantes. COM (2008) 395 final.COMMISSION EUROPEENNE
2008
Le Grenelle de l'environnement.REVUE POLITIQUE ET PARLEMENTAIRE
2008
OEuropean energy and transport. Trends to 2030 - Update 2007.COMMISSION EUROPEENNE
2008
OImpacts sanitaires du bruit généré par les éoliennes. Etat des lieux de la filière éolienne, propositions pour la mise en oeuvre de la procédure d'implantation - Avis de l'Afsset, rapport du groupe d'experts.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL
2008
L'Europe et le développement durable.BELLOT (JM); JACQUET (P); JOUZEL (J)2008
OLa construction en Europe en 2007.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics Centre d'analyse économique de synthèse et de prévision; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2008
OSITRAM - Les transports de marchandises. Résultats généraux. Données 1971 à 2006. Depuis 2007, données disponibles uniquement en ligne.SES; SAEI; OEST
2008
OL'efficacité énergétique dans l'Union européenne : panorama des politiques et des bonnes pratiques.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2008
Aménagement du territoire. Changement de temps, changement d'espace. Colloque de Cerisy.UNIVERSITE Caen
ALLEMAND (S); FREMONT (A); HEURGON (E)
2008