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Sujet : Droit du transport

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OEST, dématérialiser les papiers.1990
Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur les activités des Institutions européennes entre le 1er mai et le 31 octobre 1989, en application de la loi n° 79-564 du 6 juillet 1979 portant création de délégations parlementaires pour les Communautés européennes. Tome 1. La vie de la Communauté.SENAT
GENTON (P)		1990
Techniques logistiques et financières du commerce international.AUBRY (J); MACQUET LEHMAN (M)1990
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Transports en commun de personnes (B1523). Guide à l'usage des décideurs locaux en matière de sécurité des transports scolaires.JOURNAL OFFICIEL
1990
La France et ses autoroutes.CONFEDERATION FRANCAISE POUR L'HABITATION L'URBANISME L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET L'ENVIRONNEMENT; CONSEIL NATIONAL DES ECONOMIES REGIONALES ET DE LA PRODUCTIVITE
1990
Circulation et sécurité routières. Répertoire de textes réglementaires et techniques. Edition 1990.SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES
1990
Encyclopédie économique. 2 vol.GREFFE (X); MAIRESSE (J); REIFFERS (JL)1990
ORapport sur la liaison Rhin-Main-Danube. Perspectives pour la navigation fluviale française. (Affaire n° 88-462).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
MAISTRE (C)		1990
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990




 








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