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Sujet : "POLITIQUE COMMUNE"

 
 




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Priorités futures de la Commission européenne : quelle place pour le transport public ?CAPPAERT (S)2005
Contractualisation et territoires : les contrats d'agglomération.GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMENAGEMENT DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT
BROUANT (JP)		2005
Le deuxième paquet portuaire : maintenir le cap d'une réforme nécessaire, mais amender la proposition de directive.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2005
Vers un système intégré de transport multimodal euroméditérranéen. Politiques et priorités communes des partenaires MEDA en matière de transport. Livre bleu.2005
La constitution européenne expliquée au citoyen.BURGORGUE-LARSEN (L); LEVADE (A); PICOD (F)2005
La localisation des activités et les stratégies de l'Etat : contributions au débat (4 notes de travail du groupe de projet PERROUX).COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
MOUHOUD (EM); DUPUCH (S); LAZZERI (Y)		2005
Les politiques économiques au service de la stratégie de Lisbonne.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
FELTZ (H)		2005
OEvaluer les bénéfices environnementaux sur les masses d'eau.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
CHEGRANI (P)		2005
OLes instruments de la politique de développement durable.ASSEMBLEE NATIONALE
BLESSIG (E); DUFAU (JP)		2005
OEvaluation des politiques publiques territoriales au regard des changements climatiques (émissions de CO2 du secteur transport). Groupe opérationnel n° 7 - "Impacts énergétiques et environnementaux des transports".DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS D'USAGERS DES TRANSPORTS
LE ROCHAIS (M); LOUCHARD (O); MATHY (S)		2005




 








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