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Sujet : "TAXE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Taxe spéciale sur certains véhicules routiers - Année 1998.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale des douanes et droits indirects
1999
Modalités d'introduction d'une TGAP "énergie". Mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
BAULINET (C); BUREAU (D)		1999
La création du ciel unique européen. Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen. Com (1999) 614 final.COMMISSION EUROPEENNE
1999
L'Europe des transports. Régulation, dérégulation, impact du passage à l'Euro.'2ème congrès de l'UAE. Marseille 8-9 octobre 1998.UNION DES AVOCATS EUROPEENS
1999
Les politiques de transport collectif dans les collectivités.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1999
Les localisations des établissements de transport routier de marchandises. Quels critères pour une implantation? A - Rapport - 64 p. B - Annexes - 51 p.DRE Rhône-Alpes
1999
Plan de déplacements urbains de Nîmes. Compte déplacement de l'agglomération.DDE Gard; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE Méditerranée
1999
L'architecture des prélèvements en France. Etat des lieux et voies de réforme.BOURGUIGNON (F); BUREAU (D)1999
L'écofiscalité, pour quoi faire? Colloque du 7 otobre 1999. Assemblée nationale.BRICQ (N)1999
OImputation des charges d'infrastructures routières pour l'année 1997 et mise en perspective de leurs évolutions entre 1990 et 1997 sur la base des travaux du rapport du CGPC n° 91-105 et de sa mise à jour de mai 1996 sur les coûts sociaux et environnementaux.- 37 p. Annexe complémentaire au rapport établi par le groupe de travail sur le livre blanc de la Commission européenne présidé par Claude Charmeil - 33 p.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BROSSIER (C); LEUXE (A)		1999




 








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