Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : ENTREPRISE PUBLIQUE

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OPanorama des éco-entreprises.MINISTERE DE L'ECONOMIE; RECHERCHE DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL; IN NUMERI
DROUET (D); FRANZ (M); MAS (A)		2004
OLivre blanc sur les services d'intérêt général.COMMISSION EUROPEENNE
2004
2000 ans d'histoire du partenariat public - privé pour la réalisation des équipements et services collectifs.BEZANCON (Y)2004
Livre vert sur les partenariats public-privé et le droit communautaire des marchés publics et des concessions.COMMISSION EUROPEENNE
2004
Systèmes de tarification des services ferroviaires.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
2004
SNCF, les transports publics et autres... Les danseuses de la République.GERONDEAU (C)2004
Le transport maritime, un avenir pour l'Europe.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; OBSERVATOIRE DES POLITIQUES ET DES STRATEGIES DE TRANSPORT EN EUROPE
2004
OLe gouvernement des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
GRESSIER (C); WINTER (L)		2004
Introduction de la concurrence au sein du service public de l'électricité et la réorganisation des réseaux de transports et de distribution de l'électricité (cahier du Moniteur des TPB).CHEBEL - HORSTMANN (N)2004
Répertoire des entreprises contrôlées majoritairement par l'Etat au 31-12-2003 (Economie n°18) - Edition papier et cédérom.INSEE
2004




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |