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Sujet : FINANCEMENT DU TRANSPORT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Compte national du transport de voyageurs 1998.UNION DES TRANSPORTS PUBLICS; FONDS D'INTERVENTION POUR LES ETUDES ET RECHERCHES; GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
QUIN (C); DUPREZ (F); BOURGIS (N)		2001
OMise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret.ASSEMBLEE NATIONALE
COHEN (P); COUSSAIN (Y); DANIEL (JC)		2001
Les mutations du droit domanial et le régime des infrastructures de transport en France et en Espagne.LAVIALLE (C)2001
Enquêtes et analyses 2001 transports collectifs non urbains. Annuaire statistique. Evolution 1995-2000.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
GOSSE (M)		2001
Compte national du transport de voyageurs 1998. A - Volume introductif. - 21 p. annexes, bibliographie. B - Tome 1 (début). - Les dépenses directes du transport de voyageurs. - 107 p. tabl. C - Tome 1 (fin). - Les dépenses directes du transport de voyageurs. - 207 p. D - Tome 2 - Les coûts externes du transport de voyageurs. - 105 p. E - Tome 3 - Les temps de déplacement. - 23 p. F - Appendice 1 du Compte national du transport de voyageurs. - 46 p. G - Appendice 2. -35 p.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; SYSTRA
QUIN (C); DUPREZ (F); BOURGIS (N)		2001
Les ports européens face aux dérives de la réglementation. Rapport d'information sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires (com (2001) 35 final/E 1702).ASSEMBLEE NATIONALE
PAUL (D)		2001
Rapport annuel du Conseil 2001. Documentation pour la session de l'Assemblée de 2004.ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE
2001
Choix d'investissement dans les projets de rupture technologique et formes organisationnelles. A - Rapport scientifique final. - 64 p. B - Annexes - six documents de travail - p. mult.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; UNIVERSITE DAUPHINE IMRI
FORAY (D)		2001
Mobilité et territoires. Bilan des recherches stratégiques - Contributions au PREDIT.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
2001
L'économie industrielle et la réforme du secteur ferroviaire. Rapport final.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; RESEAU FERRE DE FRANCE; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES Centre d'enseignement et de recherche en analyse socio économique
BASSANINI (A); BUREAU (D); CAILLAUD (B)		2001




 








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