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Sujet : FISCALITE DU TRANSPORT

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Inventaire 1993 des aides directes et indirectes accordées à l'industrie des transports maritimes dans les pays membres de l'OCDE.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES	1993
		Transport et écologie. La destruction de l'environnement par le transport.	MONTAUT (R)	1993
		Hors taxes, hors jeu ? L'Europe planche sur "l'après Duty Free". Adp et le hors taxes, pas question de brader, l'exemple Saresco compagnies.		1992
		Fiscal TVA 93 : points et repères. TVA transport : le nouveau régime.		1992
		Concurrence n'est pas synonyme de jungle.	VAN MIERT (K)	1992
		Les bons comptes des transports. Une analyse comparative des coûts globaux de déplacements en Ile-de-France, à Strasbourg et à Moulins.		1992
		Harmonisation fiscale. Les armateurs ne peuvent plus attendre.		1992
		Conseil des ministres européens des transports.		1992
		Fiscalité routière : harmonisation revue à la baisse.		1992
		La route au Conseil des Ministres des Transports de la CEE. Un projet de vignette pour camions et voitures.		1992

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