Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "COLLECTIVITES LOCALES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OBâtiments neufs publics et privés. Grenelle de l'environnement - Rapport du comité opérationnel - COMOP 1.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
MAUGARD (A); ROGER (MC); VOELTZEL-LEVEQUE (A)		2008
Dictionnaire bilingue des collectivités territoriales et de l'aménagement. Vie économique, socio-politique, scolaire et administrative Français-Anglais/Anglais-Français.GUYART (B)2008
L'autopartage et autres modes alternatifs à la possession de la voiture particulière.ATELIER PARISIEN D'URBANISME
2008
OLe jeu des acteurs locaux de la prévention des risques : vers un nouveau partage des responsabilités. Rapport n° 004923-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
JUFFE (M); MAZIERE (B)		2008
OL'apport du groupe Eurotunnel au développement économique en partenariat avec les collectivités territoriales locales autour du terminal français. Rapport n° 005202-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
RUIZ (G)		2008
Le droit de préemption.CONSEIL D'ETAT
2008
ORéorganisation des services territoriaux du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et gestion de la crise routière. Rapport n° 00-55-09-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
DETERNE (J); DUFFE (P); SICHERMAN (J)		2008
Les approches volontaires et le droit de l'environnement.HERVE FOURNEREAU (N)2008
OLes aéroports français face aux mutations du transport aérien. Rapport public thématique.COUR DES COMPTES
2008
Passé, présent et futur de l'intercommunalité et du développement local. A - Etat actuel de la législation de l'intercommunalité : analyse critique.- 177 p. B - Monographies de vingt-six territoires intercommunaux en développement.- 777 p.ASSOCIATION POUR LA DEMOCRATIE ET L'EDUCATION LOCALE ET SOCIALE
GONTCHAROFF (G)		2008




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |