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Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OTransports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route : projet de loi de finances pour 2007.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2006
Finances publiques. Les notices.CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE
ROUX (A)		2006
OSustainable tourism as a factor of cohesion among european regions.COMITE DES REGIONS DE L'UNION EUROPEENNE
2006
ORéduire les émissions de NOx de la circulation routière. Les futures limites d'émissions à l'échappement au service du respect des normes de qualité de l'air.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2006
Paysage et développement durable : les enjeux de la Convention européenne du paysage.CONSEIL DE L'EUROPE
DUROUSSEAU (S); LUGINBUHL (Y); MONTMOLLIN (B DE)		2006
Evolution de l'accessibilité. Bilan 2006 et perspective.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Délégation ministérielle à l'accessibilité
2006
La France et la gestion des crises africaines : quels changements possibles ?SENAT Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées
DULAIT (A); POZZO DI BORGO (Y); BOULAUD (D)		2006
La France au risque de l'Europe.DULPHY (A); MANIGAND (C)2006
La concurrence régulée dans les transports publics de voyageurs : un cadre à améliorer.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2006
La construction du réseau Natura 2000 en France. Une politique européenne de conservation de la biodiversité à l'épreuve du terrain.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; D4E Service de la recherche et de la prospective; INSTITUT FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE; UNIVERSITE Paris X; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
PINTON (Florence); ALPHANDERY (Pierre); BILLAUD (Jean-Paul)		2006




 








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