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Sujet : "DROIT"

 
 




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De l'alcool à l'alcool au volant. La transformation d'un problème public.CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CESAMES; CENTRE DE RECHERCHE PSYCHOTROPES SANTE MENTALE SOCIETE
KLETZLEN (A)		2007
Rapport annuel 2006.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale de l'énergie et des matières premières
2007
Consolidation mondiale des Bourses.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
HAMON (J); JACQUILLAT (B); SAINT ETIENNE (C)		2007
Sécurité routière et circulation. La responsabilité des différents acteurs.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
DA COSTA (P)		2007
Quels véhicules et équipements pour le transport de personnes à mobilité réduite ?CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2007
L'avenir des aéroports entre décentralisation et concurrence. Actes du colloque organisé le 30 juin 2006 par la revue Droit Administratif et le Centre de recherche en droit administratif de l'Université de Paris II, avec le soutien de la Commission des Affaires économiques du Sénat.SENAT Commission des affaires économiques; UNIVERSITE Paris II
AUBY (JB); LOMBARD (M); ARRIGHI DE CASANOVA (E)		2007
Réglementation sociale européenne dans les transports routiers. Temps de conduite et de repos dans le transport routier - Entrée en vigueur du règlement européen 561/2006, ce qui change au 11 avril 2007.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
2007
Code de la voirie routière - Parties législative et réglementaire. Edition 2007.2007
Le tourisme durable.DEPERNE (H)2007
Accessibilité aux handicapés du cadre bâti et de la voirie. Les nouvelles règles.2007




 








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