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Sujet : "ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La Turquie et l'Union européenne.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LENGAGNE (G)		2004
ODécentralisation, nouvelle politique contractuelle et avenir des contrats de plan Etat-régions. Avis du CES du 23 juin 2004.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
VANDEWEEGHE (F)		2004
OLa qualité des services publics.CANNAC (Y)2004
Statistiques sur le développement international.- Cédérom.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2004
ODécentralisation et évolution du ministère de l'Equipement. Les transformations des politiques, des services, des fonctions et des métiers dans le champ aménagement des territoires, de l'urbanisme et de l'habitat. Les architectes urbanistes de l'Etat face à ces évolutions. Juin 2004.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES
JEANNOT (Gilles); LEROUX (Bertrand)		2004
Quel avenir pour l'industrie navale européenne ? Rapport d'information de la commission de la Défense.ASSEMBLEE NATIONALE
LEMIERE (J)		2004
OEvaluation de la politique de l'Etat en faveur des transports collectifs urbains de province (TCU). Rapport n° 2002-0293-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
PEIGNE (H); SYLVESTRE (G)		2004
La nouvelle architecture des lois de finances ; transparence et lisibilité du budget de l'Etat pour moderniser la gestion publique.SENAT Commission des finances
ARTHUIS (J); MARINI (P)		2004
Les chiffres de référence des transports publics. Données au 31-12-2002.(Sept. 2004)GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
2004
Entreprises et environnement : Rapport à la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement.INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT
2004




 








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