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Sujet : "ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les chantiers ferroviaires en retard dans la région Centre.2004
La Turquie et l'Union européenne.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LENGAGNE (G)		2004
ODécentralisation, nouvelle politique contractuelle et avenir des contrats de plan Etat-régions. Avis du CES du 23 juin 2004.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
VANDEWEEGHE (F)		2004
OLes relations financières entre le système ferroviaire et ses partenaires publics : un train de réformes. Mission d'évaluation et de contrôle sur la clarification des relations financières entre le système ferroviaire et ses partenaires publics. (MANQUE)ASSEMBLEE NATIONALE
BONREPAUX (A); DENIAUD (Y); MARITON (H)		2004
ORéforme ferroviaire - Libéralisation ferroviaire - 1994-2004 - Mai 2004 - 2 volumesCENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
2004
OEtude et propositions concernant la desserte extérieure de la Guyane.SOCIE (M)2004
Le transport combiné : un mode ou une mode.DUMERC (J)2004
OEtat-régions : de nouveaux contrats pour l'aménagement du territoire. Rapport sur les orientations définies par le Gouvernement lors du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) de décembre 2003 sur l'avenir de la contractualisation Etat-régions.SENAT
GERBAUD (F)		2004
Les chiffres de référence des transports publics. Données au 31-12-2002.(Sept. 2004)GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
2004
OPlacer l'évaluation des politiques publiques au coeur de la réforme de l'Etat.SENAT
ANDRE (P); BOURDIN (J); PLANCADE (JP)		2004




 








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