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Sujet : "LOI"

 





NumTitreAuteurAnnée
Entreprise : Yves Magnan : "responsabiliser le donneur d'ordre".1996
L'Etat au secours de l'environnement.HOSTIOU (R)1996
Contrats types. La route dix ans après. L'embryon fluvial.1996
Aménagement du territoire. "La mise en oeuvre de la loi Pasqua est bien avancée".GAUDIN (JC)1996
Scolaire : quels contrats ? Loi Sapin : état des lieux dans 14 départements.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
1996
Le CNCP réclame une loi d'orientation portuaire. Mais l'avis qu'il vient d'adopter l'a été sans certaines voix et non des moindres.1996
La loi Robien : une première évaluation.ASSEMBLEE NATIONALE
MEHAIGNERIE (P)
1996
Combien coûtent les déplacements urbains ? Hors série trimestriel de la lettre Urbapress Informations.URBAPRESS
BURDEAU (M); CORNIL (M); DRON (D)
1996
Transports de marchandises en ville. A - SAUVAGE (T). - Les mécanismes de formation des coûts et des prix sur les parties urbaines des chaines logistiques. - 35 p. B - DABLANC (L). - Bibliographie du transport de marchandises en ville. Version finale janv. 1995. - 37 p. C - CETE sud ouest . - Logistique des agglomérations. Trafics générés par La Poste et les hopitaux publics sur l'agglomération bordelaise. - 17-34 p. D - DABLANC (L).- Cadre juridique, institutionnel et réglementaire du transport de marchandises dans la ville. - 87 p. E - CECOD NOUAILLE (S). - Livraisons à domicile. - 134 p. F - SAVY (M), DABLANC (L), MASSE (F). - Le transport de marchandises et la ville : une vision européenne. - 94 p. G - LET. - Enquête quantitative réalisée à Bordeaux. Premiers enseignements. - p. mult. (cf. Cote 19833). H - ACT. - Etude qualitative du programme transport de marchandises dans la ville. - Rapport d'étude. - 131 p., annexes I - SODISYS. - Marchandises en ville. Etude préliminaire de centres logistiques urbains. Arras, Douai, Lille. - n.p., annexes. - août 1996CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
SAUVAGE (T); DABLANC (L); NOUAILLE (S)
1996
La liaison fluviale Saône - Rhin. Recueil d'avis et de documents administratifs. Dossier récapitulatif.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL SCIENTIFIQUE DU COMITE DE BASSIN Rhône - Méditerranée - Corse; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
WALLON (D); BALLAND (P)
1996