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Sujet : "ORGANISATION"

 
 




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OContrat de performance entre l'Etat et Réseau Ferré de France. S'engager pour un réseau de transport durable - Ouvrir, rénover, équilibrer.RESEAU FERRE DE FRANCE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE
2008
Le changement climatique dans tous ses états.LA BRANCHE (S); VERGARA (P)2008
Privatisation et réglementation des systèmes de transports publics urbains.FORUM INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
BORCK (R); KARLAFTIS (M); MACARIO (R)		2008
Le développement durable.ARNAUD (E); BERGER (A); PERTHUIS (C DE)2008
OFret. Grenelle de l'environnement - Rapport du Comité opérationnel. COMOP n° 5.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BERGOUGNOUX (J); BUCH (P); OURLIAC (JP)		2008
96 mesures pour rendre l'Etat plus efficace.WOERTH (E)2008
OLignes directrices pour une approche intégrée de la politique maritime : vers de meilleures pratiques en matière de gouvernance maritime intégrée et de consultation des parties prenantes. COM (2008) 395 final.COMMISSION EUROPEENNE
2008
ORéorganisation des services territoriaux du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et gestion de la crise routière. Rapport n° 00-55-09-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
DETERNE (J); DUFFE (P); SICHERMAN (J)		2008
Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques. Rapport de synthèse des inspections des services déconcentrés réalisées en 2006 n° 005605-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
DIMITROV (C); GERARD (F); PIN (X)		2008
ORapport sur la recomposition des organismes consultatifs du secteur des transports terrestres et le CNR (Comité national routier). Affaire n° 005625-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BENADON (D); LECOMTE (C)		2008




 








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