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Sujet : "COLLECTIVITES LOCALES"

 
 




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ORéorganisation des services territoriaux du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et gestion de la crise routière. Rapport n° 00-55-09-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
DETERNE (J); DUFFE (P); SICHERMAN (J)		2008
Améliorer la prise en compte de l'environnement dans les plans locaux d'urbanisme (PLU). Fiches pratiques. Edition papier et cédérom.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE Méditerranée; DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT Languedoc-Roussillon
2008
Rapport public 2008 : Volume 1 - Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives.- 260 p. Volume 2 - Le contrat, mode d'action publique et de production de normes.- 398 p.CONSEIL D'ETAT
2008
OLe jeu des acteurs locaux de la prévention des risques : vers un nouveau partage des responsabilités. Rapport n° 004923-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
JUFFE (M); MAZIERE (B)		2008
ORepères sur l'évaluation au regard du développement durable. Ateliers de l'Observatoire - 28 juin et 20 décembre 2007.OBSERVATOIRE NATIONAL DES AGENDAS 21 LOCAUX ET PRATIQUES TERRITORIALES DE DEVELOPPEMENT DURABLE
CHERON (M); ERMISSE (L)		2008
OLes comptes des transports. Collection des comptes des transports 1954 (1e rapport) aux comptes des transports 2007 (45e rapport).MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; COMMISSION DES COMPTES DES TRANSPORTS DE LA NATION; SES
2008
Transports routiers de marchandises au troisième trimestre 2008. SESP Infos rapides Transport n° 371 - décembre 2008.CGDD Service de l'observation et des statistiques; SESP; SES
2008
Rapport public annuel. Edition 2008. - Vol 1 - Les observations des juridictions financières.- 702 p. - Vol 2 - Les suites données aux observations des juridictions financières.- 281 p.COUR DES COMPTES
2008
Le financement des équipements publics locaux : l'intérêt du tarif ?GUELTON (S)2008
Passé, présent et futur de l'intercommunalité et du développement local. A - Etat actuel de la législation de l'intercommunalité : analyse critique.- 177 p. B - Monographies de vingt-six territoires intercommunaux en développement.- 777 p.ASSOCIATION POUR LA DEMOCRATIE ET L'EDUCATION LOCALE ET SOCIALE
GONTCHAROFF (G)		2008




 








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