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Sujet : "ETAT"

 
 




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Les chiffres de référence des transports publics. Données au 31-12-2002.(Sept. 2004)GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
2004
Projet de loi de finances pour 2005 : - Transports - Préfiguration de la loi organique relative aux lois de finances - Mission ministérielle.- 137 p., tabl., graph. - Politique des territoires - Mission interministérielle.- 78 p. - Equipement, transports, aménagement du territoire, tourisme et mer' - Services communs et urbanismeMINISTERE DE L'ECONOMIE
2004
OEtude et propositions concernant la desserte extérieure de la Guyane.SOCIE (M)2004
Une nouvelle architecture du budget de l'Etat pour une plus grande efficacité de l'action publique. Proposition de la mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances.ASSEMBLEE NATIONALE
BOUVARD (M); BRARD (JP); MIGAUD (D)		2004
La nouvelle architecture des lois de finances ; transparence et lisibilité du budget de l'Etat pour moderniser la gestion publique.SENAT Commission des finances
ARTHUIS (J); MARINI (P)		2004
Scénarios contrastés de développement durable pour la France. Avril 2004.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; FUTURIBLES
2004
Le transport combiné : un mode ou une mode.DUMERC (J)2004
L'Observatoire de l'emploi public. - Rapport annuel décembre 2003 - Edition papier et cédérom.MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE
2004
Les salaires des agents de l'Etat en 2000. Résultats détaillés - (Société n° 24).INSEE
2004
OEtude de faisabilité d'une ligne d'intérêt général de transport maritime à courte distance entre un port de la façade Atlantique et un port du nord de l'Espagne.DIRECTION DU TRANSPORT MARITIME DES PORTS ET DU LITTORAL
2004




 








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