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Sujet : Droit du transport

 





NumTitreAuteurAnnée
Les transports terrestres de marchandises en Belgique.LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS; UNIVERSITE Lyon; ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT
AMBROSINI (C)
1989
L'Europe des transports routiers. Institutions, textes, perspectives.BERNADET (M)1989
EURIDIT 89. Colloque européen sur le thème du cabotage. 15, 16, 17 novembre 1989.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
FABIUS (L); DELEBARRE (M); PENA (E)
1989
Les transports de marchandises dans les pays européens. 6-7 Juin 1989. B - LES ENJEUX. B1 - BAUDOUIN (D). - Va-t'on vers de grandes plaques tournantes européennes ? 9 p. B2 - FRYBOURG (M). - Le rôle stratégique des échanges de données. - 9 p. B3 - LEJUEZ (R). - L'harmonisation des réglementations sociales. - 8 p.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
BAUDOUIN (D); FRYBOURG (M); LEJUEZ (R)
1989
OLa réglementation sociale dans les transports routiers en Europe.OEST
MERCIOL (JC)
1988
L'Europe sociale maritime.CENTRE DE SECURITE SOCIALE DES TRAVAILLEURS MIGRANTS
GOLLOT (AP)
1988
ORéglementation du travail des conducteurs routiers en Europe. A. Monographies. Belgique , Espagne , France , Grande-Bretagne , Italie , Pays-Bas , RFA. B. Annexe 1. Traduction des textes législatifs réglementaires et conventions collectives. Belgique , Espagne , Grande-Bretagne , Italie , Pays-Bas , RFA. C. Annexe 2. Comparaison des coûts des personnels. Traduction de l'étude NEA. Analyse de NIWO sur les études de NEA et Prognos. D. Synthèse : comparaison et analyse. 126 p. (Préface de Michel Delebarre) 1988-12OEST; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; TRANSPORTS ETUDES RECHERCHES
MERCIOL (JC); MULLER (M); GUGENHEIM (JM)
1988
Droit maritime.REMOND GOUILLOUD (M)1988
A - Analyse et première série de propositions de simplification des documents de transport. Mars 1987. - 25 p., annexes. B - Rapport d'étape. 2ème phase. - Janv. 1988. - 57 p.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
DENOYELLE (H); BERNARD (C)
1988
Les transports maritimes à l'heure communautaire. IIIème colloque 8-11 octobre à Marseille.INSTITUT MEDITERRANEEN DES TRANSPORTS MARITIMES
1988