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Sujet : FISCALITE DU TRANSPORT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Manuel du transport routier international.UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
1992
Sixième conférence mondiale sur la recherche dans les transports. Thème H. Politique gouvernementale, financement et déréglementation. Session spécialisée 09. Financement privé des infrastructures de transport.'0. Fiscalité et transport. 30. Les institutions gouvernementales et le financement des infrastructures de transport. Session thématique 01. Déréglementation.WORLD CONFERENCE ON TRANSPORT RESEARCH
1992
Inventaire des aides directes et indirectes accordées à l'industrie des transports maritimes dans les pays membres de l'OCDE.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1992
M.Karel van Miert présente la politique commune des transports.1991
Dossier spécial Allemagne. Interview de G.Krause, ministre des transports. Le point de vue de l'organisation professionnelle allemande. L'un des cinq grands du transport routier DASCHER. Le rail-route. Le trailerzug, un nouveau système rail-route. Des camions sur le Danube.1991
Réglementation : spécial fiscalité. Vérifications fiscales. L'issue du contrôle fiscal.1991
Harmonisation européenne difficile pour les droits d'accises sur le gazole.1991
Entretien avec Karel Van Miert, commissaire européen aux transports "Nous préparons la généralisation du cabotage".1991
Les douze vont adopter une série de dispositions harmonisant la fiscalité dans les transports, l'idée n'est pas de favoriser le transport routier.1991
Cabotage : le représentant fiscal.1991




 








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