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Titre
Auteur
Année
Partenariats public-privé : des PPP pour soutenir la relance de l'économie.
FENOYL (E DE)
2009
Remplacement de la taxe professionnelle et financement des équipements publics locaux.
CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
TRANNOY (A)
2009
Commerce extérieur. Commerce de la France avec les pays d'Extrême Orient.
2009
Le patrimoine économique national de 1978 à 2007.
COULEAUD (N); DELAMARRE (F)
2009
Quel nouvel ordre économique, social et financier après la crise ? Les analyses des experts. Les nouvelles régulations à mettre en place. Les évolutions à venir.
2009
Le commerce extérieur de la France en 2008. Les échanges de la France avec l'Amérique du Nord.
2009
Dépense de consommation finale des ménages et consommation effective finale des ménages.
CONSALES (G)
2009
Réorganisation au MEEDDAT et présentation du CGDD.
PAPPALARDO (M)
2009
L'application du statut d'opérateur économique agréé (OEA) reportée à 2011.
2009
Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les perspectives des pôles de compétitivité. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE
CLAEYS (A); GORGES (JP); HABIB (D)
2009
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