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La nouvelle architecture des lois de finances ; transparence et lisibilité du budget de l'Etat pour moderniser la gestion publique.
SENAT Commission des finances
ARTHUIS (J); MARINI (P)
2004
Europe et international. Un petit bout de carrière hors frontière.
2004
La France, puissance industrielle. Une nouvelle politique industrielle par les territoires.
DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
DARMON (D)
2004
Le citoyen, clé de l'Europe. Le retour des citoyens et de l'Etat pour agir dans l'interdépendance.
MASSE (F)
2004
Une nouvelle architecture du budget de l'Etat pour une plus grande efficacité de l'action publique. Proposition de la mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances.
ASSEMBLEE NATIONALE
BOUVARD (M); BRARD (JP); MIGAUD (D)
2004
L'organisation des administrations routières et le financement des routes en Europe.
DIRECTION DES ROUTES
SCHMITZ (F)
2004
Transports et changements climatiques. Un carrefour à haut risque.
RESEAU ACTION CLIMAT - FRANCE; FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT; FUBICY
ALESSIO (L); DEVISSE (JS); LOUCHARD (O)
2004
Le transport combiné : un mode ou une mode.
DUMERC (J)
2004
Etude de faisabilité d'une ligne d'intérêt général de transport maritime à courte distance entre un port de la façade Atlantique et un port du nord de l'Espagne.
DIRECTION DU TRANSPORT MARITIME DES PORTS ET DU LITTORAL
2004
Le sursaut. Vers une nouvelle croissance pour la France.
CAMDESSUS (M)
2004
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