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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE DES TRANSPORTS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Phare - The phare study on the conditions for the progressive integration of european inland transport markets.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Réseau transeuropéen de transport. Rapport 1998 sur la mise en oeuvre des orientations et priorités pour le futur. Rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Conseil économique et social et au Comité des régions.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Transport policy in Britain.GLAISTER (S); BURNHAM (J); STEVENS (H)1998
La politique commune des transports. Mobilité durable : perspectives pour l'avenir. Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Mise en oeuvre de la stratégie communautaire visant à réduire les émissions de CO2 des voitures particulières : un accord environnemental avec l'industrie automobile européenne COM (1998) 495 final.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 91/440/CEE relative au développement des chemins de fer communautaires. - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 95/18/CE concernant les licences des entreprises ferroviaires. - Proposition de directive du Conseil concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire et la certification en matière de sécurité. - Document de travail de la Commission. Commentaire des différents articles de la proposition de directive concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire, la tarification de l'infrastructure ferroviaire et de la certification en matière de sécurité. (présentés par la Commission) Directive 91-440.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Transport en Italie 1991-1997. Février 1998.CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
1998
Bilan de la législation ferroviaire en place.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Les nouvelles conditions de la desserte aérienne du territoire.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; UNIVERSITE Reims Centre de recherche sur la décentralisation territoriale
DUPERON (O); NAVEAU (J); GRARD (L)		1998
Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 92/106/CEE du Conseil relative à l'établissement de règles communes pour certains transports combinés de marchandises entre Etats membres. - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 96/53/CE du Conseil fixant, pour certains véhicules routiers circulant dans la Communauté les dimensions maximales autorisées en trafic national et international et les poids maximaux autorisés en trafic international. (présentées par la Commission).COMMISSION EUROPEENNE
1998




 








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